Le terme franchise peut se référer à :

Éthique la franchise en tant que sincérité, expression fidèle de ses sentiments réels ; la franchise en tant qu'honnêteté, qualité de ce qui est conforme à la vertu, à la morale, à une convention reconnue.

Réseaux Franchise (réseau commercial), un mode de fonctionnement en réseau, pour une activité commerciale ; Contrat de franchise, accord commercial et juridique par lequel le franchiseur s'engage à fournir au franchisé un savoir-faire, une formation et une assistance permanente, en contrepartie d'une rémunération (voir licence de marque) ; Franchise (média), ou aussi licence, une forme de partenariat concernant l'usage de l'image de personnages et droits d'un film, jeu vidéo, livre, etc. (particulièrement dans l'usage nord-américain).

Droits et contrats

Franchise (assurance), dans un contrat d'assurance : somme d'argent restant à la charge de l'assuré (donc non indemnisée par l'assureur) dans le cas où survient un sinistre ;

Franchise (servage), dans le sens d'affranchissement, selon le droit du servage au Moyen Âge : liberté, indépendance, état de celui qui est de condition libre, qui n'est assujetti à aucun maître ; Franchise, dans le sens d'affranchissement encore, libre de droit ou de privilège, franc de droit, notamment franc d'octroi ; Franchises ou charte de franchises, un ensemble de droits et de privilèges concédés par un souverain à un bourg : Voir le nom des lieux concernés, par exemple, , ou Franche-Comté ; Franchise médicale, dérivée de la franchise d'assurance : une somme d'argent restant à la charge de l'assuré social dans le cas où un remboursement d'assurance-maladie est réalisé ; Franchise postale, gratuité de l'envoi postal accordée dans certaines conditions ; Franchise militaire, mode d’affranchissement qui a existé de longue date dans le système postal français, pour permettre aux militaires éloignés de leur foyer de correspondre gratuitement ou à des tarifs avantageux ; Franchises universitaires, parmi lesquelles figurait l'interdiction aux forces de police de forcer l'enceinte des facultés (Étiemble dans Le Monde, , , col. 4) Franchise électorale du Cap

Sport Franchise (sport), dans l'univers du sport nord-américain et dans le Super 14) : une équipe évoluant dans une ligue professionnelle ; Franchise player, dans le sport professionnel nord-américain : joueur qui est l'emblème du club.

Toponyme Ruisseau La Franchise, cours d'eau québécois dans le Bas-Saint-Laurent.

Divers Franchise, frégate de la Marine française ; Franchise est aussi le nom que Louis XI imposa à la ville d'Arras après l'avoir saccagée en 1479 et que Charles VIII abolit en 1483Dezobry et Bachelet, Dictionnaire de biographie, vol. 1, Ch. Delagrave, 1878, .

Notes et références

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