La communauté de communes du Haut VallespirLa communauté de communes tient son nom de la région naturelle et historique du Vallespir, dans la haute vallée du fleuve Tech. En aval, se trouve la communauté de communes du Vallespir. est une communauté de communes française, située dans le département des Pyrénées-Orientales et la région Occitanie.
Historique Elle est créée le .
Territoire communautaire Géographie thumb|center|300px|Carte
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Arles-sur-Tech.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 35 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 11 Amélie-les-Bains-Palalda 8 Arles-sur-Tech 3 Prats-de-Mollo-la-Preste, Saint-Laurent-de-Cerdans 1 (+1 suppléant) les 10 autres communes
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Les communes de la Communauté de communes du Haut Vallespir bénéficient depuis plusieurs années du classement en zone de revitalisation rurale. Ce classement permet notamment d'exonérer de taxe professionnelle les entreprises contribuant au développement du territoire, les incitant à venir s'y installer. Cet avantage est supprimé le par un décret paru en . Devant les nombreuses protestations des élus, il est rétabli par un nouveau décret le .
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Intercommunalités des Pyrénées-Orientales Pays Pyrénées-Méditerranée Vallespir
Liens externes
Site internet de la marque territoriale Sud Canigó La base ASPIC
Notes et références Notes
Références
Haut Vallespir Catégorie:Vallespir