thumb|right|Schéma du mode de scrutin proportionnel.
Le mode de scrutin proportionnel plurinominal () est un système électoral où les sièges sont répartis entre des listes de candidats selon le pourcentage des voix recueilli par chacune. Il est utilisé en France et de nombreux autres pays. Il est parfois combiné avec un scrutin majoritaire (comme en Allemagne). Dans la « proportionnelle compensatoire », le scrutin est majoritaire, mais . Une autre variante inclut un vote préférentiel : l'électeur choisit une liste et indique en même temps qui sont ses préférés parmi les candidats de cette liste.
Histoire Né au avec les partis politiques, c'est le système électoral proportionnel le plus répanduVoir RP à scrutin de liste dans le projet Administration et Coût des Élections (ACE).. Il semble que son inventeur soit Victor Considerant, dans un ouvrage paru en 1846Opuscule de 1846 De la sincérité du gouvernement représentatif ou Exposition de l'élection véridique. Lettre adressée à MM. les membres du grand conseil constituant l’État de Genève reprenant des articles parus dans La Phalange en décembre 1841 (Olivier Ihl, «Sur les origines de la revendication proportionnelle», Revue d'histoire des idées politiques, , 2013, )..
Les premiers systèmes de scrutin proportionnel ont été proposés par des mathématiciens dont ils portent souvent le nom.
Après le vote cantonnal dans le Tessin suisse en 1892., c'est la Belgique qui, en 1899, est le premier pays à adopter nationalement le scrutin proportionnel, pour ses députés., avec la la méthode élaborée par Victor D'Hondt.
Proportionnelle compensatoire En Allemagne, l'électeur a un bulletin de vote double, avec une voix à la proportionnelle et une autre pour sa circonscription, le pays n'en comptant que 299. Une partie des députés sont ainsi élus au scrutin majoritaire sur l’ensemble du territoire mais on va chercher un appoint sur des listes. Par exemple, le SPD obtient 20 % des voix. Pour qu'il ait aussi 20% des sièges, soit 120 députés, les 100 qu'il a obtenus au scrutin majoritaire sont complétés par 20 obtenus à la proportionnelle pour qu’il ait vraiment 20 % des siègesLa Dépêche .
En Italie en 1994, sur un total de 630 députés, 475 furent élus au scrutin majoritaire, et le quart restant (soit 155 sièges) à la proportionnelle. L'électeur disposait alors de deux votes : un pour le scrutin majoritaire et un pour le scrutin de liste. Variantes alt=Bulletin de vote pour les élections législatives danoises de 2019|vignette|299x299px|Bulletin de vote pour les élections législatives danoises de 2019. Avant le nom de chaque candidat se trouve une case à cocher pour émettre un vote préférentiel. L'électeur peut voter pour la liste d'un parti ou émettre une préférence pour un des candidats de ce parti. Parmi les variantes: le choix entre la « proportionnelle intégrale » et la « proportionnelle avec seuil », qui réserve des élus aux seules listes ayant franchi un seuil, généralement 5 % le choix entre listes bloquées et vote préférentiel. Dans le premier cas, pour une liste obtenant 8 élus, ses candidats sont pris dans l'ordre d'apparition, les huit premiers sont donc élus. Dans le second cas, les électeurs peuvent cocher ou décocher, sur la liste choisie un candidat (Pays-Bas, Danemark, Norvège, Suède, Italie, Pologne, élections régionales en Autriche, Algérie, Norvège), ou même plusieurs (Norvège, BelgiqueOù il est également possible de voter pour la liste, sans donner de préférence à un candidat, ce qui n'existe pas aux Pays-Bas par exemple., élections régionales dans le Land de Brême, élections communales dans plusieurs Länder allemands) ou pour plusieurs sur n'importe quelle liste (Luxembourg, Norvège, Suisse).
Panachage Le système du panachage fait élire dans les listes en fonction des scores personnels.
Au Danemark, lors des élections municipales, chaque liste peut choisir (avant élection) de tenir compte ou non des votes préférentiels.
En Italie, l'électeur vote pour un parti et s'il veut favoriser un candidat il peut ajouter, en l'écrivant lui-même, un nom (communales, provinciales, régionales), deux noms (parlementaires nationales) et jusqu'à trois noms (parlementaires européennes) sur le bulletin de votesources en italien : élections administratives et européennes et élections nationales.. L'impact de ces votes préférentiels sur l'élection des députés avait été fort limité de 1994 à 2006 puisqu'un quart d'entre eux seulement était élu à la proportionnelle. La proportionnelle a été restaurée en 2006 (avec une prime de majorité)Giampiero Buonomo, Quell'illusione ottica del proporzionale corretto., avec la suppression du vote de préférence aux législatives.
En Belgique, le débat a pendant longtemps été focalisé sur le poids à donner à la « case de tête » (vote en faveur de la liste, sans préférence pour un candidat en particulier) par rapport aux votes préférentiels. Les partisans d'un poids plus grand de la case de tête argumentent que cela permet aux partis de faire élire des candidats de valeur et pas seulement des candidats populaires, voire populistes. L'argument opposé met en exergue la nécessité de respecter le choix de l'électeur, même si celui-ci aboutit à faire élire des candidats considérés par certains comme incompétents. Les réformes électorales successives ont été dans le sens d'une forte diminution du poids de la case de tête.
Plus récemment, notamment en 2001, une autre polémique a éclaté en Belgique à propos du stemblok (), un député écologiste ayant estimé qu'il fallait réduire le nombre de candidats pour lesquels un même électeur pouvait voter, alors que jusque-là ce nombre était illimitéPierre-Yves Lambert, Polémique sur le "stemblok ethnique" et la réforme du mode de scrutin régional bruxellois, Suffrage Universel, décembre 2001.. La motivation en était que par le biais du stemblok, c'est-à-dire en appelant à voter pour un groupe de candidats sur une même liste (le parti X présentant des candidats sur une liste de cartel entre plusieurs partis, les candidats flamands sur une liste bilingue, les femmes etc.), les partisans de ce groupe pouvaient réussir à fausser le principe « un homme, une voix ». Un deuxième argument avancé par ce député imputait aux électeurs allochtones la tendance à accorder des voix de préférence à tous les candidats d'une même liste dont les patronymes laissaient penser qu'ils étaient d'une même origine ethnique ou nationale. Les deux propositions de modification de la législation en la matière ont en fin de compte été abandonnées.
Un avantage indéniable du système de vote préférentiel est qu'il peut permettre une représentation plus variée que celle voulue par l'instance du parti qui a confectionné la liste. Sans les votes préférentiels, quasiment aucun des candidats d'origine marocaine, turque ou congolaise n'aurait été élu en Région de Bruxelles-Capitale aux communales de 1994 et 2000 ou aux régionales de 2004. D'un autre côté, surtout depuis la diminution du poids de la case de tête aux communales de 2000, certains partis se sont parfois rendu compte a posteriori que des candidats dits « de remplissage », placés sur la liste pour la compléter, se retrouvaient élus, ou ultérieurement appelés à siéger en tant que suppléants, par le biais des votes préférentiels alors qu'ils étaient pour ainsi dire inconnus au sein du parti, voire non membres de celui-ci.
alt=Bulletin de vote pour les élections européennes de 2019 au Luxembourg|vignette|251x251px|Bulletin de vote pour les élections européennes de 2019 au Luxembourg. Le panachage est permis : 6 votes, correspondant aux 6 sièges à pourvoir, peuvent être répartis entre les candidats en cochant les cases après leur nom. Jusqu'à 2 votes peuvent être donnés au même candidat.
En Suisse et au Luxembourg, le système se complique encore un peu avec l'utilisation de listes ouvertes. Chaque parti peut présenter une liste avec un nombre de candidats ne pouvant excéder le nombre de sièges à pourvoir. L'électeur peut dès lors utiliser la liste telle quelle, biffer le nom d'un candidat, le remplacer par le nom d'un candidat d'un autre parti (panachage) ou alors le remplacer par le nom d'un candidat déjà nommé sur la liste (cumul). Les limites sont les suivantes : le nombre maximal de candidats sur chaque liste ne peut excéder le nombre de sièges à pourvoir et on ne peut cumuler un candidat qu'une fois (son nom peut apparaître au maximum deux fois par liste). Il est également possible de remplir une liste vierge (sans dénomination de parti) et la remplir selon les règles édictées ci-dessus.
Répartition des sièges Beaucoup de systèmes imposent un seuil de représentativité, généralement entre 3 % et 5 %. Ce n'est toutefois pas toujours le cas. Après élimination des listes ne remplissant pas ce critère et des voix correspondantes, on peut se lancer dans la répartition. Le système serait parfait si l'application de la proportionnalité permettait d'obtenir un nombre de sièges entier, mais c'est rarement le cas. Il faut donc appliquer un arrondi. Cet arrondi peut se faire selon plusieurs méthodes.
Par la suite, on emploiera à titre d'exemple la situation suivante : Pour attribuer 6 sièges parmi quatre partis A, B, C, D, la répartition des voix (pour 100 votes) est la suivante : 42 voix pour A, 31 pour B, 15 pour C et 12 pour D.
Méthodes au plus fort reste Méthode utilisant le quotient de Hare On calcule le quotient de Hare égal au quotient électoral : nombre de votes divisé par le nombre de sièges. On effectue la division entière du nombre de voix (obtenues par chaque parti) par le quotient électoral. On obtient le quotient entier et on calcule le reste de la division. Les sièges sont d'abord affectés selon le quotient entier. Puis les sièges non attribués se distribuent entre les partis dans l'ordre des plus forts restes. Au plus un siège supplémentaire est attribué à chaque parti.
Exemple : dans la situation décrite précédemment le quotient électoral est de 16,67 (100/6 sièges = 16,67).
Parti Voix Quotient entier Reste Répartition des derniers sièges Total sièges (%siège totaux) Différence %voix−%sièges A 42 2 42 − (2 × 16,67) = 8,66 0 2 (33 %) 9 % B 31 1 31 − (1 × 16,67) = 14,33 1 2 (33 %) -2 % C 15 0 15 1 1 (17 %) -2 % D 12 0 12 1 1 (17 %) -5 % Total 100 3 sièges distribués 3 sièges restants 6 (100 %)
La répartition de sièges est donc de 2 sièges à A, 2 sièges à B, 1 siège à C et 1 siège à D. L'écart maximum de répartition est ici de |9|+|-5| = |14| soit 14 % de répartition (supérieur au total de D).
La méthode de liste à la proportionnelle avec plus fort reste est utilisée en Italie pour les élections européennes. Elle est également utilisée en France pour les élections professionnelles. ainsi que pour le calcul des représentants étudiants au sein des conseils (conseils d'unité de formation et de recherche et conseils centraux) des universités.
Cette méthode, aussi connue dans le monde anglo-saxon sous le nom de méthode Hamilton-Vinton, présente le défaut de fournir des résultats parfois incohérents comme le montre le paradoxe de l'Alabama. Elle a différents effets sur la proportionnalité des résultats selon la méthode utilisée pour calculer le quotient : la méthode du quotient de Hare a par exemple tendance à favoriser les listes ayant bénéficié de peu de voix.
Autres méthodes On peut également utiliser d'autres quotients que le quotient électoral (ou quotient de Hare) le quotient de Droop : le nombre de voix est divisé par le nombre de sièges plus 1 et le quotient est majoré de 1 le quotient de Hagenbach-Bischoff : le nombre de voix est divisé par le nombre de sièges + 1 (ce quotient est utilisé en SuisseLoi fédérale sur les droits politiques., au LiechtensteinInter-Parliamentary Union. et en Slovaquie) le quotient de Impériali : le nombre de voix est divisé par le nombre de sièges + 2 (utilisé dans la loi électorale italienne de 1946)
Méthodes de la plus forte moyenne