La communauté de communes de la Région de RambervillersConforme à la typographie mentionnée dans l’article des statuts de l'intercommunalité, bien que d'autres sources omettent la majuscule au mot « Région ».Statuts de la Communauté de communes de la Région de Rambervillers en vigueur en juillet 2018 (2C2R) est une communauté de communes française, située dans le département des Vosges et la région Grand Est.
Historique Elle est créée à cette date par un arrêté préfectoral du , regroupant alors 20 communes.
Le , les 10 communes isolées de Bazien, Clézentaine, Deinvillers, Doncières, Fauconcourt, Ménarmont, Ménil-sur-Belvitte, Nossoncourt, Ortoncourt et Sainte-Barbe rejoignent la 2C2R.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Rambervillers.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 50 conseillers, élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 18 Rambervillers 3 Jeanménil 2 Brû 1 (+1 suppléant) les 27 autres communes
Présidence
Compétences
Ces compétences sont exercées de plein droit, au lieu et place des communes membres, pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire. Au , elles sont au nombre de 24.
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du département des Vosges
Liens externes
Arrêté 1392/2011 du 28 juin 2011 portant modification des statuts de la communauté de communes, sur le site de la préfecture des Vosges
Notes et références Notes
Références
Region de Rambervillers Catégorie:Rambervillers