La communauté de communes Combe du Val-Brénod est une ancienne communauté de communes regroupant sept communes situées dans l'Ain.
Historique : disparition par fusion dans la communauté de communes du Haut Bugey. : Transformation du sivom de la combe du Val en communauté de communes : rajout de compétences complémentaires : élaboration, approbation, suivi et révision du schéma de cohérence territoriale : transformation du syndicat économique des Brous en sivom de la Combe du Val : bureau composé du président et de cinq vice-présidents : création
Composition Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :
Compétences Activités sportives Autres actions environnementales Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs (obsolète) Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Autres
Pour approfondir Articles connexes Intercommunalités de l'Ain
Liens externes
Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf) Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic) Site transitoire de la communauté de communes Haut-Bugey : www.cc-hautbugey.fr
Notes et références
Catégorie:Ancienne communauté de communes dans l'Ain Catégorie:Brénod