La notion de « déchet militaire » peut concerner de nombreux types de déchets, produits de l'amont à l'aval des filières militaires et de l'armement, avec une double spécificité : ces déchets sont parfois stratégiquement « sensibles » (armes, réacteurs et infrastructures nucléaires…) ; leur manipulation, démantèlement ou traitement final peuvent être très dangereux (explosifs, déchets radioactifs, armes chimiques, bactériologiques, biologiques) et sont classés comme déchet industriel spécial.
Une meilleure gestion des déchets est l'un des thèmes du développement durable que certaines autorités militaires cherchent à intégrer dans leurs stratégies.
Histoire des déchets militaires
C'est à partir de la Première Guerre mondiale et avec l'industrialisation de l'armement que les déchets militaires sont devenus préoccupants, parce que plus dangereux et produits en quantité très importante.
Depuis plus d'un siècle, de nombreux corps d'armée ou États se sont débarrassés de leurs munitions non explosées ou non utilisées et périmées en les immergeant dans des lacs (en Suisse par exemple, dont dans le lac de Thoune) ou en mer (plus d'une centaine de sites de munitions immergées sont répertoriés le long de tout le littoral européen).
Certains navires de guerre ou blindés « en fin de vie » ont été également immergés, éventuellement via des opérations présentées comme création de récifs artificiels. Quelques navires de guerre ou sous-marins retirés du service ont été recyclés comme « bateau-musée » ou sont utilisés comme « épis » pour lutter contre l'érosion de berges.
Dans certains pays, une tradition de vente des surplus militaires existe aussi, permettant de recycler une partie des matériels usagés ou non utilisés (vêtements en particulier) ;
La réflexion porte surtout depuis les années 1990 outre sur les « consommables », sur un démantèlement plus propre et sûr (avec récupération de matière première ou recyclables) des munitions conventionnelles des engins « porteurs » (navires, y compris coques de sous marins dénucléarisées, blindés, avions ou hélicoptères et autres véhicules), bâtiments, etc. des munitions chimiques (dont le démantèlement et la destruction sont contraintes par la Convention sur l'interdiction des armes chimiques, et que le droit international (Convention de Londres) interdit maintenant de jeter en mer ou faire « pétarder » en mer, hormis pour le déminage de mines par exemple).
Dans un souci d'économies par le recyclage et un moindre gaspillage, ou pour diminuer leur empreinte écologique (verdissement des administrations), certaines autorités militaires ont une démarche de gestion plus rationnelle et sûre des déchets directement ou indirectement produits par les activités militaires.
Tendances Principe pollueur-payeur : il tend à s'imposer dans le monde comme principe et condition d'un développement plus juste et équitable, plus soutenable et durable, avec pour conséquence l'exigence que le producteur d'un déchet contribue à son traitement, recyclage ou élimination sûre et propre. Le monde militaire commence à l'appliquerSynthèse de 20 pages du Rapport (200 pages) sur le démantèlement des matériels d'armement, faisant suite à une mission sur le démantèlement des matériels d’armement conduite en 2008 par le CGARM (Xavier Lebacq, Franck L’hoir) et le Bureau-Environnement de la DMPA (avec états-majors et services concernés), à ceci près que dans ce cas, c'est par l'impôt que la dépollution est financée, et que les armées disposent de nombreux privilèges et dérogations.Dans plusieurs pays dont en France, les sites militaires doivent ainsi être dépollués par l'armée avant d'être vendus ou donnés aux collectivités. Au Canada, USA, Russie, Japon, Chine et en Europe, on commence aussi à s'intéresser aux séquelles anciennes (sites et sols pollués) d'anciennes activités de fabrication, essais, déminage, décontamination ou démantèlement de munitions chimiques ou conventionnelles, etc.).
Principe de prévention : Surtout depuis les années 1990, pour ne pas renouveler les erreurs du passé, pour épargner la santé et les budgets des militaires eux-mêmes, plusieurs groupes industriels travaillent à une « écoconception » des matériels militaires ou à la production de munitions moins toxiques (parfois dites munitions vertes, sans plomb ou sans mercure toxiques par exemple, comme on le fait aussi pour les munitions de chasse, avec les cartouches sans grenaille de plomb et sans amorces au mercure depuis les années 1980 aux États-Unis et plus tardivement et incomplètement en France). En Allemagne et au Royaume-Uni, depuis les années 2000, ce sont les mêmes services qui gèrent les ventes d’armement, de pièces de rechange et d’occasion et les prestations de démantèlement, ce qui facilite une approche de précaution de la conception jusqu'à la « fin de vie » (rebut, recyclage, élimination) des matériels et munitions.
Suivi : Il est parfois délicat pour des raisons de confidentialité géostratégique liées aux activités militaires, mais il est de plus en plus transparent et exigé par certains pays. Le matériel vendu d’occasion par l'armée anglaise est par exemple assorti d'obligations de cartographies de substances dangereuses, et de démantèlement en fin de vie selon les normes environnementales et sanitaires strictes. Un tel système est une possibilité étudiée en France. Malgré les progrès des techniques de traçabilité, le contexte de mondialisation du traitement des déchets rend le suivi parfois difficile ou impossible, avec des risques de dérives (trafic et blanchiment d'armes ou déchets, y compris concernant les matières nucléaires, dont le plutonium et l'uranium enrichi, le parlement et la commission européenne reconnaissant eux-mêmes en 1992 que la « faillite d'un système fondé sur l'absence de séparation entre les aspects civils et militaires du nucléaire a conduit à une situation de grand danger, en ce qui concerne tant la gestion des installations nucléaires que le contrôle des substances radioactives »résolution du parlement européen sur le trafic illicite des matières nucléaires ()paragraphe C. de la page 1 du document référencé PE 182.023 (g:\PV_SEANCE\definiti\adoptes\94-09-29.FR)). À titre d'exemple, le : d'uranium 235 (de qualité militaire, enrichi à 80 %) ont été saisis par la DST à Paris, en possession de deux trafiquants. Il aurait été volé dans un laboratoire ou dans un centre de démantèlement de sous-marins nucléairesBrève (Nouvel'Obs/Science et Avenir sur le « trafic d'uranium, plutonium, césium... » ; Dec 2001, consultée 2009/07/17.
Méthode Les militaires peuvent bénéficier des progrès faits dans le suivi et traitement des déchets d'activités civiles, mais ils travaillent de plus en plus avec des Agences, ministères (de l'environnement, de la santé..) voire avec des associations de défense de l’environnement.
De manière générale, dans le domaine des déchets, « le déchet le moins coûteux à éliminer est celui qu'on ne produit pas », ce qui signifie que la réduction à la source devrait toujours être privilégiée rappelle Stephan RobinsonStephan Robinson, directeur du programme international de désarmement de l’ONG Green Cross International, qui déplore le gaspillage de matériel lors des exercices et de l’entraînement et le manque d'écoconception et d'analyse du cycle de vie de ces matériels.
En France, une convention lie le ministère de la défense au ministère de l'environnement et trois conférences se sont tenues dans un cycle Défense et environnement (la dernière en date du ) Conférences organisé par le bureau d’études 3Bconseils et dont la synthèse a été communiquée au ministre de la Défense. En France, le ministère chargé de la défense s'est doté d'un directeur chargé du développement durable ; à la Sous-direction du patrimoine, au sein de la Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA). Ce ministère doit intégrer l’environnement dans la conduite des programmes d’armementPage du ministère de la défense sur ses missions au sein de la stratégie nationale du développement durable (page mise à jour 31/03/2009, consultée 2009 07 16). Il a annoncé qu'à la suite du Grenelle de l’environnement, il a programmé « 108 millions € pour le démantèlement ». L'armée française doit notamment faire détruire (systèmes de lance-roquettes multiples) devenus interdits par le traité sur les armes à sous-munitions.
En France : de de matériel sont à démanteler sur la période de programmation 2009-2014. correspondent à 170 coques et engins flottants. S'y ajoutent plus de 800 aéronefs, et près de de véhicules et blindés, une quantité croissante de matériel électroniques et informatique et des milliers de tonnes de bombes, obus, mines (, torpilles et roquettes divers, dont et des milliers d’obus à sous munitions, aujourd'hui interdits d’emploi par la convention de Dublin et l’accord d’Oslo). Toujours selon le ministère de la défense, ce sont de d’euros qui seront nécessaires (selon le cours des métaux).
Spécificités, cas particuliers Le cas des munitions, missiles et torpilles Démanteler des munitions anciennes ou rendues interdites par des traités internationaux coûte beaucoup plus cher que les produire, d'autant qu'il existe peu de filières spécialisées. Cela est aussi plus dangereux et exige des moyens et filières adaptés.
En France : des stocks importants se sont accumulés. Par exemple, en France, l'armée estime que plus de de munitions seraient à détruire de 2009 à 2015. La France manquant de filière adaptée, ce démantèlement pourrait devoir se faire en Allemagne selon le rapport de Xavier Lebacq.
Le cas des navires et sous-marins Les autorités militaires doivent gérer les déchets produits par le fonctionnement et l'entretien du navire, par la vie à bord, puis par la « fin de vie » du matériel (ainsi que les accidents, réparations, etc.).
Le problème des antifoolings toxiques, la gestion des polluants liés à la motorisation, aux peintures, aux huiles, etc. ne sont pas a priori propres aux navires militaires, hormis pour les matériels ou matériaux « sensibles ».
Le démantèlement et recyclage des sous-produits des navires (à propulsion nucléaire notamment) pose cependant des problèmes illustrés par les tribulations du porte-avion Clemenceau (« Q-790 »).
La convention de Hong Kong du mise en place par l'Organisation maritime internationale (OMI) ne concerne en effet que les navires civils. Et les appels d'offres n'intègrent pas toujours les principes et critères élémentaires du développement durable.
À titre d'exemple, en France et en 2008, pour les navires de surface désarmés, une trentaine de navires (plus de chacun), pour un total d'environ étaient en attente de démantèlement à Landévennec notamment. Il faut y ajouter environ correspondant à 70 bâtiments auxiliaires et engins portuaires, puis 5 à 10 navires annuellement retirés du service (soit par an environ, de 2009 à 2014). 5 sous-marins de la série « Le Redoutable » étaient en attente de traitement en 2008. En 2008, étaient en moyenne nécessaire pour traiter une tonne de coque métallique, et plus pour les coques dégradées qu'il faut traiter sur place.