Un biocide est défini dans l'Union européenne comme substance ou mélange de substances actives, destinée(s) à détruire ou inactiver ou dissuader tout organisme indésirable, par tout moyen autre qu'une simple action physique ou mécanique (voir définition plus précise plus bas) ;
Il existe plusieurs façons de classer les biocides entre eux. La notion de biocide est générale et englobe des sous groupes de substances ou moyens concernant notamment divers domaines de l'hygiène générale, alimentaire et médicale notamment, ou des domaines industriels, agricoles et vétérinaires. Y figurent autre quatre grandes catégories : les désinfectants ; divers produits de protection ; des produits de lutte contre les "pestes" (espèces dites « nuisibles ») ; et divers autres produits biocides. Un sous-ensemble des biocides est celui des pesticides. Étymologiquement, les pesticides sont destinés à contrôler les pestes par une action physique, chimique ou biologique, groupe qui, dans les secteurs agricole et du jardinage, contient un autre sous-ensemble : celui des produits phytosanitaires, destinés à plus spécifiquement protéger les végétaux.
Tout biocide est susceptible d'avoir des effets sur l'homme, l'animal ou l'environnement ; par méconnaissance ou via une mauvaise utilisation, il peut porter préjudice à la santé ou à l’environnement. Les biocides deviennent souvent des micropolluants diffus, et parfois des polluants émergents. Pour cette raison, ils font l’objet d’un encadrement réglementaire strict, aux plans européen et national. La réglementation vise à ce que chaque produit biocide mis sur le marché soit efficace avec des risques acceptables.
Précautions, phénomènes de résistance thumb| 300px|Un nombre croissant d'espèces deviennent résistantes aux biocides, dont aux pesticides, de la part d'insectes, de pathogènes de plantes (parasites et champignons) et d'adventicesD'après des données collectées par Holt, J. S. and H. M. Lebaron. 1990. in « Significance and distribution of herbicide resistance »..
Les biocides doivent être utilisés avec précaution en raison de leur toxicité et/ou parce qu'ils contribuent à des phénomènes émergents et préoccupants d'antibiorésistance et de sélection de résistances observés, surtout depuis les années 1970-1980 chez des bactéries, virus, plantes, champignons et divers parasites et micro-organismes animaux A. D. Russell, Unchalee Tattawasart, J.-Y. Maillard, and J. R. Furr « Possible Link between Bacterial Resistance and Use of Antibiotics and Biocides » Antimicrob Agents Chemother. 1998 August; 42(8): 2151. PMCID PMC105894 ; 1998, American Society for Microbiology (Résumé), qui n'est pas un phénomène tout à fait nouveau J Hosp Infect. 2004 Jun;57(2):97-104. Bacterial adaptation and resistance to antiseptics, disinfectants and preservatives is not a new phenomenon. Russell AD. Source Welsh School of Pharmacy, Cardiff University, Cardiff CF10 3XF, UK. [email protected], mais qui s'étend dans l'espace et à de nouveaux biocides, en aggravant dans le domaine médical le phénomène de risque nosocomial Sheldon AT Jr., Antiseptic resistance : what do we know and what does it mean ? ; Clin Lab Sci. 2005 Summer;18(3):181-7. , ce qui pose des problèmes complexes d'éthique, d'éthique environnementale, de choix stratégiques et de prospective.
Définition légale Dans l'Union européenne, les biocides sont définis comme suit par une directive du Directive du Parlement européen et du Conseil du concernant la mise sur le marché des produits biocides (JOCE L 123 du 24 avril 1998) remplacée en 2012 par un Règlement /2012 Règlement /2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (JOUE du ). qui a conservé la même définition :
La directive de 1998 présentait (en annexe V) une « . Le règlement qui la remplace présente dans son annexe V une .
Pour le règlement de 2012, une substance préoccupante est .
La directive de 1998 incluait des et a défini le produit biocide à faible risque » comme . Le Règlement qui remplace la directive s'applique à tous les biocides, y compris ceux qui avaient été définis comme à faibles risques cf. alinéa 69, page 7 sur 123 de la version PDF du règlement.
Le règlement de 2012 supprime cette notion de « faible risque » : . De plus, l’étiquette doit porter de manière lisible et indélébile des indications obligatoires (précisées à l'art 69 du règlement), dont un éventuel contenu en nanoargent ou autre nanoproduit, avec description des risques spécifiques éventuels qui y sont liés. Le terme «nano» doit figurer entre parenthèses après chaque mention de nanomatériaux.
La directive 2009/128/CE de 2009 précise qu'elle s’applique aux pesticides qui sont des produits phytopharmaceutiques mais qu'.
En France, le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et le Ministère de l'Environnement (de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire) ont conjointement produit un document visant à mieux différencier les phytosanitaires au sein des biocidesTableau visant à préciser la frontière entre les produits biocides et les produits phytopharmaceutiques (actualisation le 10 juin 2011), PDF, 2pages, consulté 2012-11-20 (n'est plus disponible en ligne). Ces deux types de produits doivent néanmoins respecter le Règlement Biocide de 2012.
Classification
Dans l'Union européenne, les biocides ont en 1998 été classésCf. Annexe V de la Directive communautaire 98/8/CE relative à la mise sur le marché des produits biocides, et en France sa transposition dans le code de l'environnement (France) via les articles L.522-1 et suivants en quatre groupes, conservés par le Règlement de 2012 et comprenant 22 types de produits différents, classés comme suit : Groupe des désinfectants ; Groupe des produits de protection ; Groupe des produits de lutte contre les espèces dites « nuisibles » ; Groupe des autres produits biocides.
De manière plus détaillée, les 22 types de produits (TP) sont :
TP n° GROUPE 1 : Désinfectants Ce groupe exclut les produits nettoyants non destinés à avoir un effet biocide (lessive liquide, lessive en poudre et produits similaires) TP1 Produits biocides destinés à l'hygiène humaine Les produits de cette catégorie sont des produits biocides utilisés pour l’hygiène humaine, appliqués sur la peau humaine ou le cuir chevelu ou en contact avec celle-ci ou celui-ci, dans le but principal de désinfecter la peau ou le cuir chevelu. TP2 Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux Produits utilisés pour désinfecter les surfaces, les matériaux, les équipements et le mobilier qui ne sont pas utilisés en contact direct avec les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux. Les lieux d’utilisation incluent notamment les piscines, les aquariums, les eaux de bassin et les autres eaux, les systèmes de climatisation, ainsi que les murs et sols dans les lieux privés, publics et industriels et dans d’autres lieux d’activités professionnelles. Produits utilisés pour désinfecter l’air, les eaux non utilisées pour la consommation humaine ou animale, les toilettes chimiques, les eaux usées, les déchets d’hôpitaux et le sol. Produits utilisés comme produits algicides pour le traitement des piscines, des aquariums et des autres eaux, ainsi que pour le traitement curatif des matériaux de construction. Produits utilisés pour être incorporés dans les textiles, les tissus, les masques, les peintures et d’autres articles ou matériaux, afin de produire des articles traités possédant des propriétés désinfectantes. TP3 Hygiène vétérinaire Produits utilisés pour l’hygiène vétérinaire, tels que désinfectants, savons désinfectants, produits d’hygiène buccale ou corporelle ou ayant une fonction antimicrobienne. Produits utilisés pour désinfecter les matériaux et surfaces associés à l’hébergement ou au transport des animaux. TP4 Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Produits utilisés pour désinfecter le matériel, les conteneurs, les ustensiles de consommation, les surfaces ou conduits utilisés pour la production, le transport, le stockage ou la consommation de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux (y compris l’eau potable) destinés aux hommes ou aux animaux. Produits utilisés pour l’imprégnation des matériaux susceptibles d’entrer en contact avec des denrées alimentaires. TP5 Eau potable Produits utilisés pour désinfecter l’eau potable destinée aux hommes et aux animaux.
TP n° GROUPE 2 : Produits de protection Sauf indication contraire, ces types de produits ne concernent que des produits visant à prévenir le développement microbien et le développement des algues TP6 Protection des produits pendant le stockage Produits utilisés pour protéger les produits manufacturés, autres que les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les produits cosmétiques, les médicaments ou les dispositifs médicaux, par la maîtrise des altérations microbiennes afin de garantir leur durée de conservation. Produits utilisés comme produits de protection pour le stockage ou l’utilisation d’appâts rodenticides, insecticides ou autres. TP7 Produits de protection pour les pellicules Produits utilisés pour protéger les pellicules ou les revêtements par la maîtrise des altérations microbiennes ou de la croissance des algues afin de sauvegarder les propriétés initiales de la surface des matériaux ou objets tels que les peintures, les plastiques, les enduits étanches, les adhésifs muraux, les liants, les papiers et les œuvres d'art TP8 Produits de protection du bois Produits utilisés pour protéger le bois provenant de scieries, y compris pendant la phase de transformation dans la scierie, ou les produits du bois par la maîtrise des organismes qui détruisent ou déforment le bois, y compris les insectes.
Ce type de produits comprend à la fois les produits de traitement préventifs et curatifs. TP9 Produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés Produits utilisés pour protéger les matières fibreuses ou polymérisées telles que le cuir, le caoutchouc, le papier ou les produits textiles par la maîtrise des altérations microbiologiques. Ce type de produits comprend les produits biocides qui empêchent l’accumulation de microorganismes sur la surface des matériaux et qui préviennent ou empêchent la formation d’odeurs et/ou qui présentent d’autres types d’avantages. TP10 Produits de protection des matériaux de construction Produits utilisés pour protéger les ouvrages de maçonnerie, les matériaux composites ou les matériaux de construction autres que le bois par la lutte contre les attaques microbiologiques et les algues. TP11 Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication Produits utilisés pour protéger l’eau ou les autres liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication par la lutte contre les organismes nuisibles tels que les microbes, les algues et les moules. Les produits utilisés pour désinfecter l’eau potable ou l’eau des piscines ne sont pas compris dans ce type de produits. TP12 Produits anti-biofilm Produits utilisés pour prévenir ou lutter contre la formation d’un biofilm sur les matériaux, équipements et structures utilisés dans l’industrie, par exemple sur le bois et la pâte à papier ou les strates de sable poreuses dans l’industrie de l’extraction du pétrole. TP13 Produits de protection des fluides de travail ou de coupe Produits pour lutter contre les altérations microbiennes des fluides utilisés pour le travail ou la coupe du métal, du verre ou d’autres matériaux.