La communauté de communes de l'Arvan est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Rhône-Alpes.

Elle fusionne en 2017 avec la communauté de communes Cœur de Maurienne pour former la communauté de communes Cœur de Maurienne Arvan.

Géographie La communauté de communes de l'Arvan est située dans le Massif d'Arvan-Villards et la vallée de l'Arvan (vallée des Arves), confluent de l'Arc, au sud de Saint-Jean-de-Maurienne et à la limite entre la Savoie et l'Isère. La liaison vers l'Isère se fait d'ailleurs par le Col de la Croix-de-Fer sur la commune de Saint-Sorlin-d'Arves. Son altitude varie entre à Fontcouverte-la-Toussuire et à Saint-Sorlin-d'Arves.

Histoire Cette communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du et disparaît par fusion 16 ans plus tard.

Composition L'intercommunalité regroupait les communes suivantes :

Démographie

Histogramme (élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges

Administration Statut

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN . Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents

Conseil communautaire À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de , les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de seize conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :

Nombre de conseillers Communes 3 Fontcouverte-la-Toussuire 2 Albiez-Montrond, Jarrier, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Pancrace, Saint-Sorlin-d'Arves, Villarembert 1 Albiez-le-Jeune

Bureau

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Compétences Les actions qu'entreprend la Communauté de communes de l'Arvan sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

Services Adduction d'eau Secours Jeunesse Personnes âgées

Financement

La Communauté de communes de l'Arvan, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La Communauté de communes bénéficie également de différentes sources de financement : Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF). Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés. Rétributions dans le cadre de délégations de services publics. Subventions de divers organismes.

+Évolution financière. Postes 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Produits de fonctionnement Charges de fonctionnement Ressources d’investissement Emplois d’investissement Autofinancement Dette Source : Ministère de l’Économie et des FinancesDonnées consolidées "Budget principal et budgets annexes" pour les années 2007 à 2012 sur la base de données Alizé du ministère de l'Economie et des Finances.. Consulté le 16/04/2014

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de la Savoie

Notes et références

Arvan Arvan